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Etude, diagnostic et contrôle de sol
 
     
  Objectifs :  
 

Caractériser la pollution du sol d'un site potentiellement pollué afin :
d'évaluer les risques d'atteinte à l'environnement (transfert de pollution     vers l'air, les eaux, la faune, la flore)
mesurer les risques à l'encontre des occupants, des biens et du    voisinage du site actuel ou de son devenir.
identifier les transferts de responsabilité (vendeur vers acquéreur) dans    le cadre des transactions immobilières,

L'étude de sol permet :
d'apprécier la nécessité ou l'urgence de poursuivre les investigations    (vers une étude détaillée des risques EDR)
de prendre, ou non, des dispositions particulières, comme la mise en    œuvre de dépollution de site ou la rédaction de clauses particulières    dans les actes de ventes concernant le transfert de responsabilité et la    prise en charge des frais de dépollution du site lors de transactions    immobilières.

 
     
  Principe :  
 

Réaliser une campagne de mesure, par la réalisation d'échantillons et d'analyses, sur des polluants et des points de contrôle fixés, au choix, selon :
Un cahier des charges établie par le client,
Un maillage aléatoire et systématique du site sur des polluants standard,
Les conclusions d'une Etude Simplifiée des Risques (ESR) conduite par     L3a après visite du site et de son environnement, enquête     (pré-diagnostic) et étude historique sur les activités passées et     présentes exercées sur le site.

 
     
  Méthode :  
 

ESR :
Au préalable à la campagne de mesure de sol, une étude simplifiée des risques permettant d'identifier, les risques potentiels pour les sols en fonction du devenir du site, les polluants et leur localisation, peut être mise en œuvre.

Elle s'appuie sur les Guides Méthodologiques du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable.

Elle consiste en une visite du site : état de la faune et de la flore des terres vierges, constat de pollutions visibles, observation et prise d'informations sur l'activité exercée sur le site, voisinage du site.

Des hypothèses sur la présence ou non de polluants, sur la localisation approximative, sur les voies de transfert, les cibles de la pollution et la vulnérabilité de l'environnement sont avancées.

Elles sont ensuite étayées et affinées par une étude documentaire avec la consultation d'organismes publics (DRIRE, Cadastre, BRGM, Agence de l'Eau, IGN, DDE, DDAS, Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable) concernant les activités actuelles ou passées et les transferts potentiels sur les sols, les eaux et l'air.

Campagne de prélèvement :
Avec ou sans visite préalable, enquête et étude historique inscrites dans le cadre d'une ESR, une campagne de mesure est mise en œuvre sur les polluants et les points de contrôle fixés.

Les échantillons peuvent être réalisés sur plusieurs profondeurs, en un même point, pour contrôler la migration des polluants vers les couches inférieures. Des prélèvements d'eau dans les nappes phréatiques peuvent être mises en œuvre selon les besoins.

Les prélèvements sont confiés, dans les 24h00, à un laboratoire agrée par le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, pour la mise en œuvre du programme d'analyses.

Suivants les paramètres mesurés et leurs propriétés physico-chimiques, les échantillons sont réalisés dans des flacons en verre ou en plastique, protégés ou pas de la lumière, conditionnés ou pas en glacière réfrigérée avant transfert au laboratoire.

Les polluants mesurés couramment sont :
les hydrocarbures totaux,
le chrome,
les métaux lourds,
les métaux toxiques,
le cyanures,
les phénols,
l'azote,
les PCB,
les pesticides.

Liste non exhaustive

 
     
  Rapport :  
 

Il donne les résultats analytiques des mesures et précise s'ils sont conformes aux valeurs limites réglementaires. A défaut de valeurs réglementaires, il compare le résultat avec toute autre valeur de référence disponible.

Il propose des actions préventives et/ou correctives visant à atteindre les valeurs limites.

Dans le cadre d'une ESR, les résultats des mesures complètent l'étude des menaces que peut présenter le site pour la santé et l'environnement compte tenu de son usage actuel ou futur, et permettent, à partir d'une méthode de scores, de classer le site en site " banalisable ", " à surveiller " ou " nécessitant des investigation complémentaires avec une hiérarchisation des priorités d'interventions.

 
     

 

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