Évaluation du risque d’exposition à la silice cristalline en 2021
Date de publication : 04/11/2020Dès janvier 2021, les employeurs devront faire l’évaluation du risque d’exposition des travailleurs à la poussière de silice cristalline alvéolaire. L’arrêté du 26 octobre 2020 abroge l’arrêté du 5 janvier 1993.
La poussière de silice cristalline alvéolaire a désormais été ajoutée à la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes au sens du code du travail.
Arrêté du 26 octobre 2020 publié au JO le 1er novembre
Cet arrêté, publié au Journal Officiel de la République française, vise l’abrogation de l’arrêté du 5 janvier 1993, modifié par l’arrêté du 18 septembre 2000. L’objectif est de tenir compte des travaux exposant à la silice cristalline.
La directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs, est modifiée en conséquence. Pour respecter le code du travail, l’employeur devra donc évaluer le risque silice dans le cadre des travaux.
Les travailleurs du BTP y sont particulièrement exposés sur les chantiers de concassage, décapage, rénovation ou encore démolition. L3A proposait d’ailleurs déjà une surveillance de la silice cristalline parmi ses prestations. En l’occurrence, l’obligation entrera en vigueur dès le 1er janvier 2021.
Exposition des travailleurs à la silice cristalline : les dangers
La silice cristalline fait partie des minéraux naturellement présents dans la croûte terrestre. L’exemple le plus connu est certainement le quartz. Ce minéral a été classé parmi les cancérogènes dès 1997.
De nombreuses études ont établi un lien entre exposition à la silice cristalline et cancer broncho-pulmonaire. D’ailleurs, en 2019, l’ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire, alimentation, environnement, travail) alertait déjà à ce sujet.
L’ANSES jugeait que pour 23 000 à 30 000 travailleurs, l’exposition dépassait la valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP). En 2021, ce risque devra être évalué avant tous travaux pouvant exposer à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail.